Conditions Générales de Vente , Mentions légales , gestion des donnees personnelles et cookies

Mentions légales

Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ . www.legrenierdejuliette.com™ , Tous droits réservés COPYRIGHT © 2000-2012 Le grenier de Juliette SARL - . Les documents présents sur ce site ne peuvent pas être reproduits, distribués, transmis, ou autrement utilisés, sauf avec l'autorisation préalable écrite du Grenier de Juliette sous peine de poursuites. Les images produites par Amadeus demeurent la propriété d'Amadeus Cades

“la création est protégée par la loi N°57 – 298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, et les articles L 111-1 et suivant de la propriété intellectuelle“

Conditions Générales de Vente

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1 - CHAMPS D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute consultation ou commande passée sur le site Internet www.legrenierdejuliette.com et ses adresses dérivées (ci-après « le Site ») du Grenier de Juliette SARL pour l'achat de biens à livrer en France métropolitaine, Belgique, Espagne, Italie, Allemagne et Angleterre (ci-après les « Produits »).

La confirmation de la commande par l'acheteur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les versions antérieures ou spécifications émanant de l'acheteur, en ce compris par échange de courriers électroniques.

2 - COMMANDES

2.1 Offre des Produits

Les Produits sont présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement possible.

Des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour les Produits artisanaux pour lesquels l'homogénéité de la production ne peut être parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l'objet d'adaptations liées à l'évolution technique ou technologique.

Ces différences, dès lors qu'elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n'affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison.

La représentation parfaite des Produits sur le Site Internet et/ou dans les catalogues ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, Le grenier de Juliette ne pourra pas être tenu responsable de l'inexactitude des photographies figurant sur le Site.

2.2 Acceptation de commande

La commande est ferme pour l'acheteur dès la confirmation de sa commande. Pour le Grenier de Juliette à compter de la validation du règlement et la confirmation de la prise en compte de la commande.

3 - PRIX / PAIEMENT

3.1 Prix des Produits

Les prix des Produits sont indiqués en euros, taxes liées à la vente des Produits, dont TVA, comprises. Ils sont garantis jusqu'à la parution du nouveau catalogue des produits.

3.2 Frais de livraison

La livraison de vos meubles pourra être effectuée par transporteur ou par colis. Le type de transport vous sera précisé lors de votre commande. Vous pouvez vous référer à l’onglet Livraison.

3.3 Paiement

Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, par carte bancaire, virement bancaire, crédit (Pour les facturation en France uniquement) ou par chèque bancaire (chèque bancaire français uniquement), sauf indication contraire à la commande, adressé à l'adresse suivant :

Le Grenier de Juliette
Service Comptabilité Internet
Domaine des Iscles
13650 Meyrargues

En cas de défaut de réception du chèque ou virement dans un délai de 8 jours à compter de la confirmation de la commande par l'acheteur, la commande sera considérée comme annulée.

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution CIC-CMC, conforme aux réglementations interbancaires françaises et internationales. Cette solution permet à l'acheteur d'effectuer ses achats de Produits en toute sécurité. Les coordonnées bancaires de l'acheteur payant par carte bancaire ne sont pas conservées par le Grenier de Juliette et sont directement transmises au CMC-CIC. Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

Paiement en trois fois sans frais

L’acheteur a la possibilité de payer par carte bancaire en trois fois sans frais grâce à la solution sécurisée du CMC-CIC. En cas de paiement défectueux sur les 2eme ou 3ème échéance, le Grenier de Juliette se conserve le droit de contacter l’acheteur pour procéder au paiement par tous moyens mis à sa disposition, et de contacter la banque de l’acheteur. En cas de non-paiement des échéances, le Grenier de Juliette se reverse le droit de mettre en œuvre une action juridique pour obtenir réparation du préjudice et de reprendre le produit acheté.

Payez avec PayPal
PayPal est un moyen de paiement sécurisé qui vous permet de payer rapidement vos articles sans partager vos données bancaires avec les sites vendeurs.

Il vous suffit en effet de les avoir indiquées lors de la création de votre compte PayPal. Elles sont alors cryptées et sécurisées une fois pour toutes.

Si vous possédez déjà un compte PayPal, vous pouvez l’utiliser sur notre site pour régler vos achats rapidement et en toute sécurité. Si vous n’avez pas de compte PayPal, vous pouvez tout de même choisir ce moyen de paiement.

Au moment de régler, vous êtes alors dirigés vers une page PayPal où vous renseignez vos données bancaires [et choisissez ou non de créer un compte PayPal.

3.4 Facturation

La facture adressée à l'acheteur reprend les indications renseignées par ce dernier dans son compte client. L'acheteur a la possibilité de modifier ces données à l'occasion de toute nouvelle commande passée sur le site.

L'acheteur agissant en qualité de professionnel est tenu de prendre contact avec le Service Professionnels du Grenier de Juliette- préalablement à la validation définitive de toute commande - pour l'établissement de toute facture à usage professionnel.

Le client professionnel communiquera ainsi au Grenier de Juliette l'ensemble des mentions nécessaires à l'établissement d'une telle facture dont son numéro de TVA intracommunautaire.

4 - LIVRAISON

4.1 Modalités de livraison
La livraison est gratuite à partir de 50 euros d’achat TTC.
Lorsque vous passez votre commande, le mode de livraison (par transporteur ou par colis) vous est précisé.

Livraison par colis : La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison express. Un livreur se présentera chez vous après la mise en expédition de votre marchandise. Les colis sont livrés au pied de votre domicile. Les prix ne comportent pas la livraison à l'étage ni l'installation.

Votre commande vous sera livrée par colis  à partir de la date mentionnée sur la page du produit lors de votre processus de commande. Une retard de livraison ne donne pas droit à l’acheteur à réclamer de dédommagement lorsque le retard n’excède pas 6 mois.

Livraison par transporteur : La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. Vos meubles seront livrés sous carton ou sur palette afin de leur assurer une protection maximale. Notre service livraison prendra contact avec vous pour fixer une date de livraison dans les délais mentionnés sur votre récapitulatif de commande.

Les meubles sont livrés au pas de la porte ou de l’immeuble. En cas de livraison à l’étage ou de livraison à l’intérieur de la maison, un supplément sera réclamé à l’acheteur.

Attention, il vous appartient de vérifier préalablement à la commande, notamment en termes de taille et de volume, que vos produits peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.

Vos articles seront livrés sur rendez-vous dans le délai indiqué lors de la commande (sur les fiches produits) en France métropolitaine et sous 3 à 4 semaines dans les autres pays à compter de la confirmation de la commande, à la date convenue avec les transporteurs du Grenier de Juliette (sauf indication contraire au moment de la commande).

Notre service livraison via le transporteur prendra contact avec vous par téléphone ou par mail afin de convenir d'une date de rendez-vous.

Sur devis accepté par l'acheteur et le Grenier de Juliette, l'acheteur devra mentionner les obstacles à une livraison par les voies d'accès normales (escaliers, ascenseur, portes palières) sur le bon de commande et les rappeler au transporteur. Il devra également nous informer de sa validité physique pour porter le colis; dans le cas de contraintes physiques, il est important de nous contacter de façon à ce que nous puissions organiser la livraison en conséquence.

Il appartient à l'acheteur de vérifier préalablement à la commande, notamment au regard des spécifications des Produits en terme de taille et de volume, que ceux-ci peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.

L'impossibilité pour les transporteurs du Grenier de Juliette de livrer à la date convenue les Produits, en cas d'absence de l'acheteur ou de défaut d'information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires et/ou à annulation de la commande par le Grenier de Juliette.

Les risques du Produit sont transférés à l'acheteur lors de la livraison ou à la date de la première présentation des Produits par les transporteurs de Grenier de Juliette à la date de livraison convenue avec ceux-ci.

Dans les cas où les dates de disponibilité respectives des Produits d'une commande seraient différentes, le Grenier de Juliette proposera à l'acheteur de fractionner sa commande.

En cas de livraison fractionnée, la participation aux frais de livraisons visés au point 3.2. sera appliquée sur chaque fraction de la commande. A défaut de livraison fractionnée, la livraison interviendra à la date de disponibilité de l'ensemble des Produits commandés.

Conformément aux dispositions des articles L. 114-1 et L121-20-3 du Code de la consommation, les consommateurs ont la faculté d'annuler les commandes en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date de livraison indiquée lors de la commande, sauf en cas de force majeure.

Seules les annulations adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue et reçues avant la livraison des Produits concernés, seront prises en compte par le Grenier de Juliette.

4.2 Réception et réclamations

L'acheteur doit procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents ou non-conformité des Produits livrés à sa commande. L'acheteur doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les Produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.
En cas de réclamation, l'acheteur devra contacter les services du transporteur du Grenier de Juliette.

Sous peine d'irrecevabilité de sa demande, l'acheteur devra :
- Porter sur le bon de livraison les réserves précises et motivées en cas d'avaries ou de manquants, les réserves générales du type « sous réserve de déballage » étant insuffisantes,
- Confirmer ses réserves pour manquants ou avaries et formuler ses autres réserves, par lettre recommandée avec avis de réception au service clients du Grenier de Juliette – domaine des iscles 13650 Meyrargues.
- Confirmer ses réserves pour manquants ou avaries par lettre recommandée avec avis de réception au transporteur, dans les 3 jours, non compris les jours fériés, suivant la livraison.

L'acheteur devra adresser dans les mêmes délais une copie de cette réclamation au Grenier de Juliette.

L'acheteur devra par ailleurs être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser au Grenier de Juliette, à ses transporteurs ou à toute personne mandatée par ceux-ci, toute facilité pour procéder à leur constatation, l'acheteur devant s'abstenir d'intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Les réclamations acceptées donneront lieu à l'échange du Produit défectueux ou non conforme, ou à son remboursement en cas d'indisponibilité du Produit en stock ou auprès des fournisseurs. Le Produit retourné devra être remis aux transporteurs du Grenier de Juliette en parfait état, dans son emballage d'origine et muni de tous ses accessoires. Aucun retour spontané, sans accord du Grenier de Juliette, ne sera accepté.

4.3 Retour marchandise

Le Grenier de Juliette accepte le retour de marchandise si l'acheteur constate après réception que le produit ne correspond pas à ses attentes. Le remboursement ou l'échange ne pourra se faire qu'à la réception en retour de marchandises dans les entrepots du grenier de Juliette. Au delà d'un délai de 14 jours, la marchandise livrée est considérée comme acceptée définitivement par l'acheteur. Cette article ne s'applique pas pour les ventes réalisées hors de la France. Aucun retour ne sera accepté hors France.

5 - GARANTIE DES PRODUITS / RESPONSABILITE

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5.1 Etendue de la garantie

Les Produits sont garantis pendant une durée de 1 an à compter de leur livraison contre tous vices de fabrication, de conception ou de matières. Pendant la période de garantie, le Grenier de Juliette s'engage, à son choix, à échanger ou rembourser les Produits reconnus défectueux par ses services. Les Produits échangés bénéficient de la garantie pour la durée restant à courir. Sont exclus de la garantie :

les atteintes au Produit résultant de son usure normale eu égard à sa nature, sa fonction, sa composition et son prix ;
les légères différences constatées sur les Produits telles que définies à l'article 2.1 ;
les Produits qui auront été utilisés de façon trop intensive, notamment à des fins autres que privées ;
tous défauts du Produit pouvant résulter d'un(e) mauvais(e) installation, stockage, conservation, ou montage (non respect des notices de montage), d'un défaut d'entretien, d'une mauvaise utilisation ou d'une utilisation non conforme aux spécifications techniques ou d'utilisation (non respect des prescriptions de maintenance et d'entretien), de modifications ou de réparations effectuées par l'acheteur ou un tiers, de détériorations causées par des objets extérieurs (téléviseur d'un poids trop élevé sur un meuble non conçu pour cet usage), d'évènements extérieurs tels qu'accidents, chocs, incendies, actes de vandalisme, dégâts des eaux, lumières naturelles ou artificielles (en cas de décoloration), catastrophes naturelles ou intempéries.

5.2 Mise en œuvre de la garantie

Pour mettre en œuvre la garantie, l'acheteur contactera le service clients du Grenier de Juliette au numéro suivant : 09 67 34 94 72. La présentation de l'original de la facture sera exigée pour bénéficier de la garantie.

5.3 Garanties légales

Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du Code de la consommation et du Code civil.
Extraits du Code de la consommation :

- Art. L. 211-4. - Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Art. L. 211-5. - Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- § correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- § présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
- 2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
- Art. L. 211-12. - L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Extraits du Code civil :
- Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Art. 1648 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

5.4 Responsabilité du Grenier de Juliette

La responsabilité du Grenier de Juliette au titre des Produits livrés, y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales applicables, est limitée au prix des Produits défectueux ou non conformes. Le Grenier de Juliette ne pourra être tenue à l'indemnisation des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par l'acheteur ou un tiers.

6- DROIT DE RECTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la consommation français (ne s'applique pas aux envois hors France), l'acheteur, consommateur particulier, dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison du Produit lui permettant d'annuler tout ou partie de sa commande et de retourner le Produit à ses frais. Cette faculté n'est pas applicable aux Produits fabriqués selon les spécifications de l'acheteur, nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.

Pour les articles livrés en colissimo par la poste : Les produits devront être retournés par l'acheteur dans un délai maximum de 14 jours ouvrés suivant l'expiration du délai de 14 jours francs, par la Poste , dans un parfait état et dans leur emballage d'origine à 'adresse suivante : Le grenier de Juliette -ent 2 - domaine des iscles 13650 Meyrargues.

Les frais d'expédition des articles retournés resteront à la charge de l'acheteur, sauf si les articles livrés ne sont pas conformes à la commande ou font l'objet de vices apparents.

Pour les articles livrés par transporteur ou par colis (autre que colissimo) : Pour exercer son droit de rétractation, l'acheteur devra envoyer une demande au service clients par mail via la rubrique par mail à contact@legrenierdejuliette.com ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : Le grenier de Juliette -Entrepôt 1 domaine des iscles  13650 Meyrargues

L'acheteur pourra opter pour l'enlèvement du Produit par les transporteurs du grenier de Juliette gratuitement si le délai est respecté. Cette option devra être exercée par l'acheteur sur le formulaire de rétractation. Le Produit devra être retourné par l'acheteur, dans un délai maximum de 14 jours ouvrés suivant l'expiration du délai de 14 jours francs, dans les entrepôts du Grenier de Juliette à l'adresse suivante : Le grenier de Juliette -domaine des iscles - 13650 Meyrargues.

L'acheteur sera remboursé, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé, de l'intégralité des sommes qu'il a versées à réception du Produit retourné en parfait état, dans son emballage d'origine et muni de tous ses accessoires.

L'enlèvement de la marchandise refusée ou retournée sera pris en charge par Le Grenier de Juliette.

7 - UTILISATION DU SITE INTERNET

7.1 Propriété intellectuelle

Les éléments édités sur le site du Grenier de Juliette incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l'accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.

7.2 Responsabilité des utilisateurs

La navigation sur le site www.legrenierdejuliette.com relève de la seule responsabilité des utilisateurs. Le grenier de Juliette ne saurait être tenue responsable au titre des pannes, erreurs, virus informatiques qui pourraient faire obstacle à la continuité d'accès à son site ou au titre des dysfonctionnements dans l'installation informatique des utilisateurs qui pourraient être constatés à la suite d'un accès au site. Elle ne pourra dès lors être tenue à la réparation des dommages directs ou indirects qui pourraient être liés à l'utilisation, à l'accès à son site ou au téléchargement d'éléments conservés sur le site (images, textes, fichiers vidéo...).

7.3 Loi informatique et liberté

Pour enregistrer et traiter les commandes des acheteurs et/ou répondre à des demandes d'informations, le grenier de Juliette collecte des données personnelles concernant ces personnes. Celles-ci disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ces données, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour toute demande, il conviendra de s'adresser à contact@legrenierdejuliette.com.

8 - FORCE MAJEURE

Aucune Partie ne pourra être tenue pour responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l'inondation, l'incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale, ou lock-out. La Partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l'autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.

Les parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. Si le cas de force majeure a une durée d'existence supérieure à un (1) mois, Le grenier de Juliette pourra ne pas honorer la commande, à charge pour le grenier de Juliette de rembourser le cas échéant l'acheteur des sommes versées par lui au titre de la commande concernée.

9 - DIVERS

9.1 Preuve :

De convention expresse entre le grenier de Juliette et l'acheteur, les courriers électroniques feront foi entre les parties de même que les systèmes d'enregistrement automatiques utilisés sur le Site, notamment quant à la nature et à la date de la commande. L'acheteur peut accéder conformément aux règles du droit commun, au contrat électronique conclu avec le grenier de Juliette. Il s'adresse pour ce faire au service client par courrier électronique auquel il fournira toutes les informations nécessaires pour ce faire, notamment le numéro de commande et ses coordonnées.

9.2 Non validité partielle :

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée

9.3 Non renonciation :

Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes conditions générales de vente, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette Partie découlant de ladite clause.

9.4 Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres des articles et chapitres et l'une quelconque des clauses, les titres sont réputés inexistants

9.5 Modification des conditions générales de vente :

Le grenier de Juliette se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée sur le Site. La version en ligne sur le Site au moment de la commande par l'acheteur prévaudra sur toute autre version des présentes conditions générales de vente antérieure.

vente antérieure. 9.6 Intégralité du contrat :

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

10 - DROIT APPLICABLE / JURIDICTION

Les relations entre les acheteurs et le grenier de Juliette, au titre des commandes passées sur le Site seront régies par le droit français.

EN CAS DE LITIGE QUI NE POURRAIT ETRE RESOLU DE FAÇON AMIABLE, TOUTE ACTION JUDICIAIRE SERA, _*SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 48 DU NCPC*_, DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX COMPETENTS DU RESSORT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE Le grenier de Juliette, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, Y COMPRIS POUR LES PROCEDURES D'URGENCE, LES PROCEDURES CONSERVATOIRES EN REFERE OU PAR REQUETE ; Le grenier de Juliette – Domaine des Iscles - 13650 Meyrargues.

10 - Avis de nos clients

Les avis que nous publions sur notre site sont ceux de clients qui ont acheté le ou les produits qu’ils commentent, non ceux de clients qui pourraient simplement apprécier les produits a priori, pour leur esthétisme, leur praticité ou tout autre raison. Ils ont pour but d’aider les autres utilisateurs dans le choix de leurs produits.

Les clients qui partagent leurs avis sont responsables des contenus qu’ils publient et des conséquences de cette publication. Ils s’engagent à publier du contenu respectant les lois et règlements en vigueur, non contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs et ne portant pas atteinte aux droits des personnes. Ils s’engagent également à publier des contributions courtoises dans un langage correct et compréhensible et à ne pas communiquer de coordonnées personnelles.

Pour éviter tout abus et afin de conserver l’esprit du service, Le grenier de Juliette se réserve le droit de contrôler, de modérer, et plus généralement de publier ou non les commentaires de ses clients.

À l’occasion de la publication d’un avis sur le site, les données personnelles des rédacteurs peuvent être collectées. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données, conformément à l’art. 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.

 

 

Nouveauté : Gestion des données personnelles et cookies

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Le Grenier de Juliette veille à la protection de vos données personnelles. Notre politique de confidentialité a pour but de vous informer sur la collecte, le traitement et l’utilisation des données que vous pouvez nous fournir. Nous nous engageons à respecter cette politique ainsi que les préconisations et normes établies par la CNIL (Commission Nationale de l’informatique et des libertés).


1. La protection de vos données personnelles




Dans le cadre de nos relations commerciales, nous collectons et traitons des données personnelles vous concernant. Ces données personnelles sont : toute information nous permettant de vous identifier en tant qu’individu comme, par exemple, votre nom, votre email ou vos coordonnées téléphoniques.
Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Nous utilisons vos données personnelles conformément aux lois et règlements applicables relatifs à la protection et à la confidentialité des données, dont le Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD).

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3. Pourquoi nous demandons ces informations ?


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4. Comment nous utilisons vos données personnelles ?


Nous détaillons ci-dessous les finalités pour lesquelles nous utilisons vos données personnelles. Nous sommes tenus par la loi d’établir une “base légale de traitement”, c’est à dire de vous informer à quel titre nous sommes autorisés à utiliser vos données. La base légale pour chaque finalité est, soit l’obtention de votre consentement pour l’utilisation de vos données personnelles, soit la nécessité d’utiliser vos données personnelles pour exécuter un contrat vous impliquant, soit une obligation légale ou si l’utilisation de vos données personnelles se révèle nécessaire pour nos intérêts légitimes (dans ce cas, nous veillons à vous expliquer quels sont ces intérêts).





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Apporter, améliorer et personnaliser votre expérience sur nos services numériques disponibles sur nos portails web et mobiles ainsi que sur nos applications.

Intérêt légitime : nous utilisons vos données personnelles pour vous apporter une expérience personnalisée lorsque vous utilisez nos services numériques.

Réaliser des vérifications de sécurité pour la protection contre les transactions frauduleuses, la prévention et la détection de toute activité délictueuse.

Obligation légale : nous utilisons vos données personnelles pour vous protéger des activités illicites. Dans certains cas, nous pouvons être tenus par la loi de divulguer vos informations personnelles (par exemple aux autorités policières).

Instruire une réclamation.

Obligation légale : nous utilisons vos données personnelles pour instruire une réclamation. Dans certains cas, nous pouvons être tenus juridiquement de divulguer vos informations personnelles (par exemple en lien avec des procédures judiciaires).

Pour établir les documents légaux, par exemple les factures, avoirs et déclarations consécutifs à vos achats.

Obligation légale : nous utilisons vos données personnelles pour établir les documents comportant toutes les mentions obligatoires requises par la loi, notamment votre nom, prénom et adresse postale.

Notre site web et nos applications ne sont pas destinés aux mineurs et nous ne collectons pas sciemment des données les concernant.



5. Combien de temps nous conservons vos données personnelles ?



Nous sommes tenus par la loi de conserver vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire au regard de la finalité pour laquelle elles sont collectées. La durée pendant laquelle vos données personnelles sont conservées sera déterminée par plusieurs critères, notamment les raisons pour lesquelles nous utilisons les données, la quantité et le caractère sensible ou non des informations, le risque potentiel d’utilisation frauduleuse ou de divulgation des informations ainsi que nos obligations légales et règlementaires.




6. Avec qui partageons-nous vos données personnelles ?




Nous pouvons partager vos données personnelles avec nos transporteurs, nos fournisseurs , les instituts bancaires, nos prestataires , aux autorités si besoin

Nous pouvons divulguer vos données personnelles à des tiers, notamment dans les cas suivants :

  • Nous avons recours à des tiers pour effectuer en notre nom des activités qui impliquent le traitement des données personnelles. Par exemple, nous pouvons faire appel aux fournisseurs de services pour satisfaire les commandes, livrer des colis, des SMS et des emails, gérer ou mettre à jour nos bases de données clients (notamment la suppression d’informations répliquées ou erronées), analyser des données pour nous aider à développer, fournir et améliorer nos services, apporter une aide en matière de marketing, procéder au paiement réaliser des sondages, assurer un service client et gérer les réclamations. Ces tiers ont accès aux données personnelles nécessaires à la réalisation de leurs missions, mais ne peuvent les utiliser à d’autres fins. Nous pouvons utiliser les données que nous recevons de la part des tiers afin d’enrichir, d’améliorer et d’ajouter des informations à notre base de données clients, à des fins de vérification de solvabilité et de prévention des fraudes.
  • Nous pouvons partager les données que nous détenons à votre sujet (par exemple votre email et des informations concernant vos achats) avec des tiers qui détiennent également des données vous concernant dans le but de vous identifier et pour nous permettre  de vous offrir des renseignements marketing pertinents.
  • Nous pouvons transmettre des données personnelles à des agences ou organisations extérieures (notamment la police ou d’autres forces de l’ordre) à des fins de prévention et de détection des fraudes (y compris des transactions frauduleuses) et des actes délictueux. Ces tiers peuvent croiser les informations que nous leur fournissons avec des bases de données publiques ou privées et peuvent garder un enregistrement de ces vérifications utilisable pour des vérifications de sécurité futures. Nous pouvons également divulguer des informations personnelles à la police et à d’autres forces de l’ordre en lien avec la prévention et la détection de la criminalité.
  • Nous pouvons transmettre des données personnelles à nos assureurs dans le cas où une action est ou pourrait être intentée contre nous.
  • Dans l’hypothèse où nous vendons ou achetons une entreprise ou des actifs, nous pouvons divulguer les informations personnelles que nous détenons au vendeur ou à l’acheteur potentiel de cette entreprise ou de ces actifs. Si une tierce partie acquière le groupe ou la quasi-totalité de nos actifs (ou si nous sommes soumis à une réorganisation au sein du groupe), les données personnelles que nous détenons feront partie des actifs transférés.
  • Nous pouvons transmettre des données personnelles à des tiers si nous sommes dans l’obligation de divulguer ou de partager vos données personnelles dans le but de nous conformer à toute obligation légale (notamment en lien avec une ordonnance du tribunal), ou dans le but d’exécuter ou d’appliquer tout accord que nous avons avec vous ou le cas échéant vous concernant (notamment les accords conclus entre nous, ou avec une ou plusieurs de nos filiales), ou encore pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité ou celle de nos clients, nos collaborateurs ou d’autres tiers.
  • Nous pouvons partager des données anonymes ou agrégées (telles que des statistiques agrégées ou d’autres données anonymes) avec des tiers.
 

Liens avec des sites externes



Nous pouvons être occasionnellement amenés à établir des relations avec des tiers vous permettant d’accéder aux sites web ou aux applications (tels que les lecteurs vidéo) de ces tiers directement depuis nos propres sites web ou nos applications. Chaque tiers fonctionne selon sa propre politique concernant le traitement de données personnelles et l’utilisation de cookies sur son/ses site(s) web ou via ses applications et nous vous recommandons de lire leur politique de confidentialité et celle relative aux cookies.

Veuillez noter que les sites web et les applications des tiers ne sont pas sous notre contrôle.
Dans ce cas, nous déclinons toute responsabilité pour tout problème survenant en lien avec l’utilisation de vos données par des tiers (notamment vos informations personnelles).



Où sont traitées vos données personnelles ?



Vos données personnelles peuvent être transférées, conservées et traitées dans un ou plusieurs pays en dehors de l’Espace Economique Européen, notamment dans des pays qui n’offrent pas de protection équivalente des données personnelles. Dans ces conditions, nous adoptons des mesures pour assurer une protection adéquate de vos données personnelles conformément à la loi.



7. Vos droits




Vous disposez des droits suivants :

  • Accéder aux données personnelles que nous détenons.
  • Corriger toute donnée personnelle erronée.
  • Supprimer vos données personnelles en l’absence de motif légitime ou légal pour les conserver.
  • Limiter le traitement de vos données.
  • S’opposer à l’utilisation de vos données personnelles à des fins d’envoi de supports marketing tels que, par exemple, nos catalogues, courriels, réductions ou bons d’achats.
  • Transmettre les données personnelles que vous nous avez communiquées de façon structurée et dans un format électronique couramment utilisé, ou de transmettre ces données directement à une autre société si cela est techniquement réalisable. Ceci s’applique lorsque nous utilisons vos données personnelles sur la base de votre consentement ou quand cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat vous concernant
  • opposer à toute décision individuelle automatisée ou au profilage.

Nos procédures de sécurité impliquent que nous puissions demander une preuve de votre identité avant de répondre à vos droits.

Nous souhaitons nous assurer que les données personnelles que nous détenons à votre égard ainsi que vos préférences de contact soient exactes et à jour. Si certains éléments s’avéraient incorrects, veuillez-nous en informer via la rubrique : Comment nous contacter ?

Pour plus d’informations concernant l’exercice de vos droits : www.cnil.fr/comprendre vos droits



8. Comment nous contacter ?




Pour faire valoir vos droits, mettre à jour vos données de contact ou demander une copie de vos informations personnelles :

  • Vous pouvez :
    • Vous désabonner des offres commerciales par email : en bas de chaque email publicitaire envoyé, nous faisons apparaître une mention d'un lien de désabonnement.
    • Procéder directement à la mise à jour de vos données personnelles et préférences dans la rubrique « Mon compte » du site www.legrenierdejuliette.com
    • Déterminer vos préférences en matière de Cookies voir point 10.
    • Nous contacter via le formulaire dédié en cliquant sur ce lien « Contactez-nous » ou envoyer un email à l’adresse : contact@legrenierdejuliette.com
    • Nous écrire à l’adresse postale suivante Domaine des iscles 13650 Meyrargues
 
 

9. Protéger vos données personnelles


La transmission de données via internet n’est pas totalement sécurisée. Ce risque est courant sur internet et n’est pas spécifique à nos services. Nous ne sommes pas en mesure de garantir la sécurité de vos données (notamment de vos informations personnelles) transmises à nos services. Toute transmission est effectuée à vos propres risques.

Il est important de vous protéger contre les accès non-autorisés à votre mot de passe ainsi qu’à votre matériel informatique. Assurez-vous de vous déconnecter et de fermer votre navigateur lorsque vous avez fini votre session. Ceci contribuera à éviter que des tiers n’accèdent à vos informations personnelles si vous partagez votre matériel informatique ou si vous utilisez un appareil dans un espace public tel qu’une bibliothèque ou un café internet.



10. Les cookies

 

 

 


Cette rubrique est consacrée à notre politique de gestion des cookies sur notre site www.legrenierdejuliette.com

 


Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site internet et sur vos droits.

A l’occasion de la consultation d’un site internet, un éditeur de site internet, tel que legrenierdejuliette.com, peut être amené, sous réserve de vos choix, à déposer sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette), grâce à votre navigateur, un fichier texte.


Ce fichier texte est un cookie. Il va permettre au grenierdejuliette.com, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre terminal lors de vos prochaines visites. 

 


Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie.

 


Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal lorsque vous visitez des pages du site www.legrenierdejuliette.com soit par Le grenier de Juliette, soit par des tiers, ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser l’inscription de ces cookies sur votre terminal.

 



Il existe plusieurs catégories de cookies, certains sont émis directement par Le Grenier de Juliette et ses prestataires, d’autres peuvent être émis par des sociétés tierces.

Différents cookies peuvent être déposés sur votre terminal lors de votre navigation sur notre site internet :

 


a- Les cookies essentiels au fonctionnement du site

 


Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, notamment à la bonne exécution du processus de commande.
Leur surpression peut entrainer des difficultés de navigation sur notre site ainsi que l’impossibilité de passer commande.
Ces cookies sont également nécessaires au suivi de l’activité du Grenier de Juliette.
Ces cookies peuvent être installés sur votre terminal par Le grenier de Juliette ou par ses prestataires.
 

b- Les cookies « Analytiques et de Personnalisation »

 


Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais peuvent permettre, par exemple, pour vous : de faciliter vos recherches, d’optimiser votre expérience d’achat, et pour nous : de mieux cibler vos attentes, d’améliorer notre offre, ou encore d’optimiser le fonctionnement de notre site.


 


c-  Les cookies « Publicitaires »

 


Des cookies sont également susceptibles d'être utilisés dans les espaces publicitaires de notre site.
Quel est l’intérêt de voir s’afficher des offres promotionnelles et des publicités adaptées à votre navigation ?  Notre objectif est de vous présenter les offres et les publicités les plus pertinentes possibles.
À cette fin, la technologie des cookies permet d’afficher, en temps réel, le contenu le plus adapté à vos centres d’intérêt déduits de votre navigation récente sur un ou plusieurs sites.
Le Grenier de Juliette comme les annonceurs, souhaitent voir leurs offres et publicités diffusées, auprès d'internautes susceptibles d'être intéressés par celles-ci.



 

d- Les cookies provenant des applications tierces intégrées à notre site (facebook, google + ...)

 


Nous incluons sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de réseaux sociaux tels que Facebook, "Twitter", Google +, etc.
Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site.
En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.
Nous ne contrôlons pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux Données dont ils disposent.

 Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

 


Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.
Pour connaitre la politique de protection de vie privée des réseaux sociaux précités cliquez sur le nom du réseau social de votre choix : 

 

 

 

L’enregistrement d’un cookie dans votre terminal est subordonné à votre volonté. Vous pouvez les gérer manuellement par des outils adaptés à votre navigateur comme le module adbock sur firefox (https://addons.mozilla.org/fr/firefox/addon/adblock-plus/. D’autres gestionnaires de cookies sont dispoinbles sur internet.

Si vous ne souhaitez pas que Le grenier de Juliette puisse déposer tout ou partie des Cookies, vous pouvez nous faire part de vos choix en nous informant par mail sur contact@legrenierdejuliette.com




11. Mise à jour de cette politique



Nous nous réservons le droit de mettre à jour cette politique régulièrement. La dernière version est affichée sur notre site web.



12. Acceptation


En cliquant sur les conditions générales de vente, vous acceptez les conditions de gestion de vos données personnelles. Vous avez le droit à tout moment de porter à connaissance par les moyens indiqués plus haut votre souhait de retirer votre données personnelles du site.








 


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